Mentions légales
📜 Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : MONSIEUR AMINE BEN MOHAMED
Forme juridique : Affaire personnelle
SIREN : 879 340 891
SIRET (siège social) : 879 340 891 00024
TVA intracommunautaire : FR15879340891
Code NAF/APE : 5320Z - Vente par catalogue
Date de création : 31 octobre 2023
Siège social : 18 RUE RAMBUTEAU, 75003 PARIS, France
Dirigeant : Amine BEN MOHAMED
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify Inc.
-
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
-
Site web : www.shopify.com
3. Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :
đź“§ E-mail : wleddz@gmail.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de MONSIEUR AMINE BEN MOHAMED, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations collectées via le site (formulaires, commandes, etc.) sont nécessaires pour le traitement des demandes et commandes.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
-
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
-
Pour exercer vos droits, contactez-nous Ă wleddz@gmail.com.
-
Aucune donnée personnelle n’est vendue ou transmise à des tiers sans consentement.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.